PRIME ANNUELLE
Personnel cadre au forfait horaire
Une prime annuelle individualisée est attribuée aux cadres de la société. Les crédits nécessaires à l’attribution de cette prime sont calculés sur les bases de :
– 9,5 % de la masse salariale pour les positions I à III B au forfait horaire. Ces masses salariales sont constituées des appointements forfaitaires, prime annuelle et allocation d’ancienneté exclues, perçus par ces cadres au cours de l’année civile considérée. Le mini est de 8,33% du minimum salarial de la position hiérarchique du salarié.
Un acompte est versé avant le départ en vacances d’été (mois de juin) représentant pour chaque position hiérarchique, 60% du minimum de prime annuelle. Il est calculé de la façon suivante :
60 % x [(appointements forfaitaires novembre + prime autonomie x 12) x 7 %]
Le solde est versé en fin d’année.
Cadre au forfait jour
– 12 % de la masse salariale pour les positions I à III B au forfait jour. Ces masses salariales sont constituées des appointements forfaitaires, prime annuelle et allocation d’ancienneté exclues, perçus par ces cadres au cours de l’année civile considérée. Le minimum est de 7% du salaire mensuel du salarié.
Un acompte est versé en décembre représentant 60% du minimum de prime. Le solde est versé au 30 juin.
Cadre hors forfait
– Pour les 3BE/3C, le budget de la « prime et part variable » atteint 20 % de la masse salariale. Cette prime sera versée une fois en avril.
Cette prime dépend du temps de présence. En effet, il faut être présent à la fin de l’année, au moment de son versement. Toutefois, les cadres partant à la retraite ou licenciés en cours d’année (sauf pour faute grave) ou démissionnaires bénéficient d’un versement prorata temporis.
PART VARIABLE CADRE L5
L’évaluation des performances doit être calibrée à 100% (100% = 12% du salaire annuel de base).
L’évaluation de la performance venant du P&D doit être calibrée à 100% en tant que moyenne globale.
Niveau individuel de performance :
Pas ou en partie réalisé : < 90%
Répondant aux attentes : 90%<> 110%
Excellent : 115%<>125%
Exceptionnel : 130%<>150%
Lien respectif entre l’évaluation de P&D et les pourcentages de la part variable contre le salaire de base annuel suivant la table
| P&D
(Individual Performance Assessment) |
Part variable |
| < 60% | 7% |
| 60 % | 7,2% |
| 70% | 8,4% |
| 80% | 9,6% |
| 90% | 10,8% |
| 100% | 12% |
| 105% | 12,6% |
| 110% | 13,2% |
| 120% | 14,4% |
| 130% | 15,6% |
| 140% | 16,8% |
| 150% | 18% |
Un acompte est versé en décembre, représentant 60% du minimum de prime. Depuis 2019, le solde est versé au 30 avril.
Cadre hors forfait
-Pour les 3BE/3C, le budget de la « prime et part variable » atteint 25 % de la masse salariale. Cette prime sera versée une fois en avril.
Cette prime est composée :
–D’une part collective représentant 40%. Elle s’appuie à 30% sur les résultats d’Airbus Group et à 70% sur les résultats de la filiales.
–Une part individuelle représentant 60%.
ALLOCATION ANNUELLE ANCIENNETÉ
L’ancienneté minimale prise en considération est de 3 ans, celle maximale de 20 ans et vise aussi bien les années accomplies en qualité de cadre que de non cadre.
Son montant, par année d’ancienneté, est déterminé en pourcentage des appointements forfaitaires annuels minimaux du cadre position II, indice 100, forfaits jours, en vigueur dans la Société au 1er janvier de l’année considérée.
Elle se calcule de la façon suivante :
salaire annuel minimum position II indice 100 X 0,323 %
Pour 2016, le calcul de l’allocation annuelle donnait le résultat suivant :
35 816 € x 0,323 % = 115,69 € arrondi à 116 €
Le montant est applicable à l’ensemble des forfaits pratiqués dans la société.