Dépenses non remboursables

Liste  non exhaustive des dépenses non remboursables

  • Vêtements
  • Médicaments, hors vaccins et/ou rappels liés à la mission
  • Excès de bagages sans justification (voir ci-dessous pour les exceptions)
  • Emballage de bagages
  • Dépenses non professionnelles (coiffeur, club de remise en forme, location de films, souvenirs/cadeaux…)
  • Cadeaux et invitations clients : ils seront traités par note de dépense dans le respect de la politique Ethics et Compliance du groupe
  • Matériel informatique (adaptateurs, batteries, cartouches)
  • Vol/perte d’argent liquide
  • Vol/perte de billet d’avion
  • Vol/perte/dommage sur appareil photo
  • Perte de bagages
  • Frais dans les salons des compagnies aériennes
  • Frais de sur-classement
  • Boissons ou autres consommations personnelles (alcool, mini bar) (voir ci-dessous pour les exceptions)
  • Journaux, photocopies et autres frais d’impression
  • Assurances complémentaires (bagages, accidents personnels)
  • Voyage avec conjoint/membre de famille sans accord préalable du Travel Management
  • Amendes et contraventions
  • Frais évènementiels (voir ci-dessous pour les exceptions)
  • Formation (facture prestation)
  • Frais d’inscription à une conférence, un séminaire sauf liés à la mission
  • Frais de timbres, Chronopost, envois divers durant la mission
  • Achat de téléphone portable et remboursement de frais de communication (voir ci-dessous pour les exceptions)
  • Pourboires à l’exception des pays dans lesquels le pourboire est indépendant de la facture et/ou existe par usage : dans ces pays, le remboursement du pourboire se fait à hauteur d’un montant maximum de 10% de la facture et devra s’accompagner du formulaire de DEPENSES SANS JUSTIFICATIF renseigné
  • Frais bancaires personnels

Exceptions

Excédents de bagages

Remboursement aux collaborateurs seulement si :

  • La réservation du billet d’avion est proposée sans bagage (fournir obligatoirement le Price Travel Plan qui précise cette information)
  • Voyages avec matériels et/ou équipements lourds et encombrants nécessaires pour la mission
  • Excédents constitués de registres, archives, objets appartenant à la société
  • Voyages d’une durée supérieure à 15 jours consécutifs

Consommations personnelles

Une collation est remboursée si :

  • Heure de départ du moyen de transport affiché dans le PTP avant 6h30 et/ou heure de retour après 6h30 : petit déjeuner
  • Heure de départ avant 11h et/ou heure de retour après 13h30 : déjeuner
  • Heure de départ avant 18h et/ou heure de retour après 21 h : diner

Frais évènementiels

Les repas évènementiels tels que l’anniversaire d’un salarié, Noël, ou un repas à l’occasion d’un départ à la retraite, ne sont pas considérés comme des repas d’affaires et ne sont donc pas remboursés.

Par ailleurs, les déjeuners et diners réunissant exclusivement des salariés d’Airbus Helicopters, à l’extérieur du site, ne sont pas considérés comme des repas d’affaires et ne sont donc pas remboursés en tant que tels.

Pour les repas avec les clients ou fournisseurs, les factures devront mentionner au dos les noms, prénoms, fonctions et nom de la société pour laquelle ils travaillent.

Portables

Si le salarié part en mission à l’étranger et qu’il n’a pas de téléphone portable professionnel, l’achat d’une carte téléphonique prépayée lui sera remboursé dans la limite de 50 € par mission. En aucun cas, l’achat d’un téléphone portable ne pourra faire l’objet d’un remboursement sur la note de frais.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *